Tableau synoptique - Les dépréciations d’actifs
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Éléments
de comparaison |
NCT
03, NCT 04, NCT 05, NCT
06 et NCT 07 |
IAS
02, IAS 18, IAS 25 et IAS 36 |
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Définitions
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La valeur récupérable est le montant que
l’entreprise compte tirer de l’usage
futur d’un bien y compris sa valeur résiduelle de cession. |
La
valeur recouvrable est la valeur la plus élevée entre le prix de
vente net de l’actif et sa valeur d’utilité. |
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Un
placement à court terme Comparable à l’IAS. La NCT 07 ajoute : toutefois le fait de détenir un tel placement pendant une période supérieure à un an ne remet pas en cause, si l’intention n’a pas changé, son classement parmi les placements à court terme. |
Un
placement courant est un placement qui de part sa nature est immédiatement
réalisable et qui n’est pas destiné à être détenu à plus d’un
an.
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Un
placement à long terme est un placement détenu dans l’intention de
le conserver durablement notamment pour exercer sur la société émettrice
un contrôle exclusif ou une influence notable ou un contrôle conjoint
ou pour obtenir des revenus et des gains en capital sur une longue échéance
ou pour protéger ou promouvoir des relations commerciales. Un placement à long terme est également un placement qui
n’a pas pu être placé parmi les placements à court terme. |
Un
placement à long terme est un placement autre qu’un placement courant.
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Valeur
de marché : Comparable à l’IAS. |
La
valeur de marché est le montant qui peut être obtenu de la vente
d’un placement sur un marché actif.
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La
juste valeur : Comparable à L’IAS.
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La juste valeur est le montant pour lequel un
actif pourrait être échangé entrez un acheteur et un vendeur bien
informés et consentants agissant dans des conditions de concurrence
normale. |
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La
valeur de réalisation nette : Comparable à l‘IAS.
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La valeur nette de réalisation
est le prix de vente estimé dans le cours normal de l’activité,
diminué des coûts estimés pour l’achèvement et des coûts estimés
nécessaires pour réaliser la vente. |
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La
valeur d’usage d’un placement est le prix qu’une personne
prudente et avisée, informée de la situation de l’entreprise
accepterait de payer si elle avait à l’acquérir.
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La valeur d’utilité est la valeur actualisée des flux de trésorerie futurs estimés attendus de l’utilisation continue d’un actif et de sa sortie à la fin de sa durée d’utilité. |
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Le
coût de remplacement est le montant qu’il serait nécessaire de donner
pour acquérir ou reproduire un bien.
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Le
prix de vente net est le montant qui peut être obtenue de la vente d’un
actif lors d’une transaction dans des conditions de concurrence
normale entre des parties bien informées et consentantes, moins les coûts
de sortie. Une
perte de valeur est le montant de l’excédent de la valeur
comptable d’un actif sur sa valeur recouvrable. Une
unité génératrice de trésorerie est le plus petit groupe
identifiable d’actifs dont l’utilisation continue génère des entrées
de trésorerie qui sont largement indépendantes des entrées de trésorerie
générées par d’autres actifs ou groupe d’actifs. Un marché actif est un marché où : §
Les éléments négociés sont homogènes §
On peut trouver à tout moment des acheteurs ou des
vendeurs §
Les prix sont mis à la disposition du public
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Les
immobilisations incorporelles – Identification d’une immobilisation incorporelle qui a
perdue de la valeur
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Quand
un actif a pu perdre sa valeur Un actif s’est déprécié lorsque la valeur comptable
est supérieure à la valeur récupérable. |
Quand
un actif a pu perdre sa valeur comparable |
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Indice
indiquant une perte de valeur La NCT 06 ne fournit aucun indice. |
Indice
indiquant une perte de valeur Une entreprise doit apprécier à chaque clôture s’il y
a un ou des indices montrant qu’un actif a pu perdre sa valeur. L’entreprise
doit considérer des sources d’informations externes et internes
à l’entreprise. S’il
y a un indice montrant qu’un actif a pu perdre de la valeur :
Cela peut indiquer aussi que sa durée d’utilité, son mode
d’amortissement et sa valeur résiduelle ont aussi changé. |
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Fréquence des réestimations de la valeur récupérable |
Le solde non amorti d’une immobilisation incorporelle
doit être examiné périodiquement et comparé avec la valeur récupérable.
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Une entreprise doit effectuer un examen périodique de la
recouvrabilité de la valeur comptable des immobilisations
incorporelles. Cet examen doit être fait à la clôture de chaque
exercice si : §
L’immobilisation incorporelle n’est pas encore
prête à être mise en service. §
L’immobilisation incorporelle est amorti sur plus
de 20 ans. |
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Evaluation de la valeur récupérable (recouvrable) |
La valeur récupérable est le montant que l’entreprise
compte tirer de l’usage futur de l’actif incorporel y compris sa
valeur résiduelle. La valeur récupérable peut correspondre à la valeur
actualisée des cash flows futurs attendus. |
La valeur recouvrable correspond à la valeur la plus élevée
entre le prix de vente net de l’actif et sa valeur
d’utilité. Si l’un des deux est supérieur à la valeur comptable il
n’est pas nécessaire d’estimer l’autre. Au cas où il serait difficile d’estimer le prix de vente
sur une base fiable : La valeur recouvrable correspond à la valeur
d’utilité. |
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Estimation du prix de vente La meilleure estimation du prix de vente est sur la base
d’un contrat de vente
d’un actif similaire à celui évalué. S’il n’existe pas un tel accord et que l’actif est négocié
sur un marché, le prix de vente est égal au prix du marché moins les
coûts de sortie. Le prix du marché correspond : §
Cours acheteur du jour, sinon §
Le prix de la transaction la plus récente pour un
actif similaire. S’il n’existe pas un marché actif pour cet actif, on
peut estimer le prix de vente à partir de la meilleure information
disponible tel que le résultat de transactions récentes portant sur
des actifs similaires. Les coûts de sortie doivent être déduits pour déterminer
le prix de vente. |
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Estimation de la valeur d’utilité
Base d’estimation des flux de trésorerie futurs. Pour évaluer la valeur d’utilité : 1. Les
projections de flux de trésorerie doivent être fondées sur des hypothèses
raisonnables et documentées. 2. Les
projections de flux de trésorerie doivent être fondées sur les
budgets/prévisions financiers les plus récents approuvés par la
direction. |
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3.
Appliquer un taux de croissance stable ou décroissant pour les années
futurs au delà des prévisions. Composition des estimations de flux de trésorerie futurs.
Les estimations des flux de trésorerie futurs doivent
inclure : 1. Les projections des entrées de trésorerie futures relatives à
l’utilisation continue de l’actif. 2. Les projections des sorties de trésorerie encourues pour générer les
entrées de trésorerie futures. 3. Les flux de trésorerie net qui seront, s’il y a lieu, reçus(ou payés)
lors de la sortie de l’actif à la fin de sa durée d’utilité. Les flux de trésorerie doivent exclure : a. Les flux qu’on attend d’une restructuration future dans laquelle
l’entreprise n’est pas engagée. b.
Les dépenses
d’investissement futures qui améliorent le niveau de performance défini
à l’origine. Les estimations des flux de trésorerie futurs ne doivent
pas aussi inclure : 1. Les entrées ou sorties de trésorerie provenant des activités de
financement. 2. Les entrées ou sorties de trésorerie liées à l’impôt sur le résultat.
Flux de trésorerie futurs en monnaie étrangère Ces flux sont actualisés puis convertit en utilisant le
cours au comptant à la date de clôture. Le taux d’actualisation
Le taux d’actualisation doit être : a.
Un taux avant impôt b.
Un taux qui reflète les appréciations actuelles du marché de la
valeur temps de l’argent et
des risques spécifiques à l’actif. c.
Le taux ne doit pas refléter les
risques pour lesquels les estimations de flux de trésorerie futurs ont
été ajustées. L’entreprise
peut prendre comme point de départ les taux suivants : a.
Le coût moyen pondéré du capital de l’entreprise. b.
Le taux d’emprunt marginal de l’entreprise. c.
D’autres taux d’emprunt sur le marché. Ces
taux sont ajustés : §
Pour refléter la manière dont le marché apprécierait
les risques spécifiques associés aux flux de trésorerie projetés ;
§
Pour exclure les risques qui ne sont pas pertinents
pour les flux de trésorerie projetés.
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Comptabilisation de la réduction de valeur |
Lorsque
la valeur récupérable d’un actif est inférieure à sa valeur
comptable l’entreprise doit constater une réduction de valeur. La norme distingue deux cas :
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Lorsque la valeur recouvrable d’un actif est inférieure
à sa valeur comptable : la valeur comptable doit être ramenée à
sa valeur recouvrable. Cette réduction est une perte de valeur. La perte de valeur est constatée en charges. Toutefois lorsque l’immobilisation a été précédemment
réévaluée, la perte de valeur doit être imputée sur l’écart de réévaluation.
Lorsque la perte de valeur est supérieure à la valeur
comptable : On comptabilise un passif si d’autres normes
l’imposent ? La dotation aux amortissements de l’actif doit être
ajustée pour l’exercice futur. |
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Unité génératrice de trésorerie |
La NCT
06 précise que : Lorsqu’il
est difficile d ‘évaluer séparément les différentes
composantes d’un groupe d’actif, la valeur récupérable doit être
évaluée pour le groupe d’actifs pris dans son ensemble (capable de générer
des flux futurs indépendant des flux liés à d’autres
immobilisations) |
Identification
de l’unité génératrice de trésorerie à laquelle un actif
appartient Au
cas où la valeur récupérable d’un actif ne pourrait être déterminée,
l’entreprise doit déterminer la valeur recouvrable de l’unité génératrice
de trésorerie à laquelle l’actif appartient. Quand la valeur recouvrable d’un actif ne peut être déterminée :
Au cas où il existerait un marché
pour la production résultant d’un actif ou un
groupe d’actifs, cet actif ou ce groupe d’actifs doit être
identifié comme une unité génératrice de trésorerie même si tout
ou partie de la production est utilisée en interne. Les unités génératrices de trésorerie doivent être
identifiées de façon cohérente et permanente d’un exercice à
l’autre à moins qu’un changement ne soit identifié. |
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Valeur
recouvrable et valeur comptable d’une unité génératrice de trésorerie
La valeur recouvrable d’une unité génératrice de trésorerie
est déterminée de la même façon qu’un actif. Goodwill
Le
goodwill ne génère pas des flux de trésorerie de façon indépendante
des autres actifs : Sa valeur recouvrable ne peut être donc déterminée.
Pour ceci on doit identifier l’unité génératrice de trésorerie
à laquelle appartient le goodwill. Pour tester la dépréciation d’une unité génératrice
on doit : 1.
Voir s’il y a un goodwill comptabilisé dans les états
financiers. 2.
Effectuer un test ascendant c’est à dire : §
Identifier
si le goodwill peut être affecté sur une base cohérente et permanente
à l’unité génératrice de trésorerie ; et §
Comparer
la valeur recouvrable de l’unité génératrice de trésorerie avec la
valeur comptable (actif + goodwill) et comptabiliser toute perte de
valeur. 3.
Si le test ascendant n’a pas pu être effectué, l’entreprise
doit effectuer un test descendant : §
Identifier la plus petite unité comprenant l’unité
génératrice de trésorerie examinée et à laquelle on peut affecter
sur une base cohérente et permanente la valeur comptable du goodwill. §
Comparer la valeur recouvrable de l’unité génératrice
de trésorerie avec la valeur comptable (actif+ goodwill) et
comptabiliser toute perte de valeur.
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Perte de valeur d’une unité génératrice de trésorerie Lorsque la valeur recouvrable d’une unité génératrice
de trésorerie devient inférieure à sa valeur comptable : on doit
constater une perte de valeur. La perte de valeur doit être répartie de la façon
suivant :
Lors de la répartition des pertes de valeur, la valeur
comptable d’un actif ne doit pas être ramenée en dessous de : §
Son prix de vente net §
Sa valeur d’utilité §
Zéro Le montant de la perte non affecté sera réparti au
prorata entre les autres actifs de l’unité. |
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Reprise d’une perte de valeur |
Au cas où la réduction était estimée réversible, si la
valeur récupérable devient supérieure à la valeur comptable :
On doit constater une reprise sur la provision déjà constatée. |
Principe S’il existe un indice indiquant qu’une perte de valeur
n’existe plus ou a diminué, l’entreprise doit estimer la valeur
recouvrable de l’actif. Dans ce cas la valeur comptable de l’actif doit être
augmentée à hauteur de sa valeur recouvrable, cette augmentation est
une reprise de perte de valeur. Reprise
d’une perte de valeur d’un actif isolé La reprise d’une perte de valeur est comptabilisée en
produits de l’exercice. Toute augmentation au-delà de la valeur comptable
d’origine net d’amortissement est considéré comme une réévaluation
et doit remplir les conditions exigées pour la réévaluation de
l’actif. Toutefois la reprise d’une perte de valeur d’un actif réévalué
est considérée comme une réévaluation positive et comptabilisée en
écarts de réévaluation. |
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Reprise
d’une perte de valeur d’une unité génératrice de trésorerie Elle doit être répartie à la valeur comptable des actifs
dans l’ordre suivant : 1.
Aux actifs autres que le goodwill, au prorata de la valeur
comptable de chacun des actifs de l’unité. 2.
Au goodwill affecté à l’unité génératrice de trésorerie
si les conditions suivantes sont satisfaites : §
La perte de valeur doit être provoquée par un événement
externe spécifique de nature exceptionnel et qui ne devrait pas se
produire. §
Des événements ultérieurs seront intervenus pour
annuler l’effet de
cet événement. La
valeur comptable d’un actif ne doit pas être augmentée au-delà du
plus faible : §
De sa valeur recouvrable §
De sa valeur comptable d’origine net
d’amortissement. Le montant de la reprise de la perte non affectée sera réparti
au prorata entre les autres actifs de l’unité. |
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Les immobilisations corporelles |
Principe On doit comparer périodiquement la VCN d’une
immobilisation corporelle avec sa valeur récupérable si cette dernière
est inférieure, on doit ramener l’actif à sa valeur récupérable. |
Le traitement des dépréciations des immobilisations
corporelles est identique à celui des immobilisations incorporelles. |
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Mesure de la valeur récupérable La NCT 05 propose deux mesures : §
La somme des cash-flows actualisés lorsque la somme
des cash-flows est difficile à déterminer la valeur récupérable
correspond : §
A
la juste valeur : la juste valeur est déterminée par référence
aux prix du marché s’il existe un marché ou, si ce prix ne peut être
obtenu, par référence à un prix d’un bien équivalent ou par référence
à d’autres techniques d’évaluation. |
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Comptabilisation d’une réduction de valeur La NCT 05 distingue entre deux cas 1. Lorsque
la réduction est réversible : constater une provision pour dépréciation
2.
Lorsque la réduction est irréversible : constater une charge par
le débit du compte « 637 réductions de valeur » et par le
crédit de la valeur brute de l’immobilisation. |
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Reprise d’une réduction de valeur
Au cas où la réduction serait réversible, si la valeur récupérable
devient supérieure à la valeur comptable : On doit constater une
reprise sur la provision déjà constatée. |
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Immobilisations financières relatives à des
participations dans les filiales, les entreprises associées et les
coentreprises |
Le traitement de ces participations n’a pas été prévu
par les normes comptables tunisiennes. |
Le traitement de ces participations est identique à celui
des immobilisations incorporelles et corporelles. |
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Les placements à long terme |
Les placements sont évalués à la valeur d’usage. Pour déterminer la valeur d’usage on tient compte :
§
De la valeur de marché §
L’actif net §
Les résultats et les perspectives de rentabilité
de l’entreprise émettrice §
La conjoncture économique et l’utilité procurée
à l’entreprise Au cas où la valeur d’usage serait inférieure à la
valeur comptable : Constater une provision pour dépréciation des
immobilisations financières. En cas de reprise : constater une reprise sur
provision pour dépréciation à concurrence du montant de la provision
déjà constatée. Tout surplus n’est pas constaté. |
Les placements sont évalués à la juste valeur. En cas de diminution de valeur d’un placement à long
terme (autre que temporaire) il y a lieu de constater une charge et une
diminution de la valeur brute du placement. Au cas où l’entreprise aurait déjà procédée à une réévaluation
on devrait imputer la diminution à concurrence de l’écart de réévaluation,
le surplus est constaté en charges. Toute reprise (réévaluation positive) est constatée en
produits à concurrence de la charge constatée, le surplus est constaté
en écart de réévaluation. |
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Les stocks – principe
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L’évaluation
à l’inventaire se fait à la valeur la plus faible du coût et de la
VRN. Pour les contrats de vente ferme la VRN est estimée sur la
base du prix spécifié au
contrat. |
Comparable |
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Les stocks d’approvisionnement
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Evaluation de la VRN
Marchandises : la valeur de marché. Matières premières : le
coût de remplacement. |
Evaluation de la VRN
Comparable |
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Dépréciation des stocks
Lorsque la VRN des stocks d’approvisionnement devient inférieure
à leurs coûts et que le coût des produits finis atteint un niveau supérieur
à leur VRN : on doit constater une dépréciation des stocks
d’approvisionnement |
Dépréciation des stocks Comparable
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Comptabilisation des pertes de
valeur sur stock
Toute dépréciation est constatée en charges soit : §
Par la constatation d’une provision pour dépréciation
des stocks §
Par une réduction de valeur |
Comptabilisation
des pertes de valeur sur stock Toute perte de valeur sur stock doit être comptabilisée
en charges. La norme dispose que les pertes pour des contrats de ventes
fermes et des contrats d’achats fermes sont comptabilisés
selon IAS 37 provisions, passifs éventuels et actifs éventuels. |
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Reprise d’une perte de valeur
sur stock
La provision constatée à la clôture de l’exercice doit
être reprise automatiquement à l’ouverture de l’exercice suivant
(dans la méthode de l’inventaire intermittent). |
Reprise d’une perte de valeur sur stock Si la VRN a augmenté, on procède à une reprise du
montant déprécié a hauteur de la valeur la plus faible du coût et de
la VRN La reprise est constatée comme une réduction du montant
des stocks comptabilisé en charges. La perte de valeur disparaît aussi avec la cession de l’élément.
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Les stocks de produits |
Evaluation de la VRN
Valeur
de marché Dépréciation des stocks de produits Lorsque
la VRN devient inférieure au coût, on procède à une dépréciation. Comptabilisation de la dépréciation
des stocks
Toute
dépréciation est constatée en charges soit : §
Par
la constatation d’une provision pour dépréciation des produits
finis. §
Par
une constatation d’une réduction de valeur. |
Evaluation de la VRN
Les
prix de vente généraux. Dépréciation des stocks de
produits
Comparable.
Comptabilisation de la dépréciation
des stocks
Toute
dépréciation est constatée en charges. |
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Reprise de la dépréciation des stocks de
produits finis Les
provisions pour dépréciation des stocks de produits finis doivent être
reprises à l’ouverture de l’exercice suivant (dans la méthode de
l’inventaire intermittent). |
Reprise de la dépréciation des stocks de produits finis Si la
VRN a augmenté, on procède à une reprise du montant déprécié à
hauteur de la valeur la plus faible du coût et de la VRN. La
reprise est constatée comme une réduction du montant des stocks
comptabilisé en charges |
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Les placements à cour terme – Evaluation
à la clôture
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Les titres côtés et très
liquide : valeur
de marché.
§
Les titres non-côtés et qui ne sont pas très
liquide et les autres placements : Juste valeur. La
valeur de marché correspond au cours en bourse moyen pondéré du
mois qui précède la clôture. La juste valeur est déterminée par référence à des critères
objectifs tels que le prix stipulé dans le contrat des transactions récentes
sur les titres considérés et la valeur mathématique des titres. |
Valeur de
marché.
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Dépréciation
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Lorsque la
valeur de marché ou la juste valeur devient inférieure à la valeur
comptable du placement : on doit constater une provision.
Pour les titres côtés très
liquides : on peut constater une charge par la diminution de la
valeur brute de l’immobilisation. |
Toute
diminution de valeur doit être constatée en tant que charges.
Au cas où un placement aurait été réévalué
et que cette augmentation a été créditée en écart de réévaluation :
Cette dépréciation doit être imputée sur l’écart de réévaluation.
Le surplus est constaté en charges. |
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Reprise de la dépréciation |
1.
Pour les titres côtés très
liquides : la reprise se fait :
§
Par la constatation d’un produit et
l’augmentation de la valeur brute de l’immobilisation ou bien §
Par la constatation d’une reprise sur la
provision déjà constatée. Tout
surplus (par rapport à la valeur d’origine) est constaté en tant que
produit. 2.
Pour
les autres titres à cour terme : la reprise se
fait par une constatation d’une reprise sur provision. |
La reprise de
la dépréciation doit être constatée en tant que produit.
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Les clients et comptes rattachés
Les créances douteuses
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Lorsque le
recouvrement d’une créance devient incertain, l’entreprise doit
constater une provision pour dépréciation du montant irrécouvrable.
La base de calcul du montant irrécouvrable
dépend de l’exigibilité de la TVA : § Si la TVA est exigible sur les débits : le montant de la provision correspond au montant TTC de la créance. §
Si la TVA est exigible sur les encaissements :
le montant de la provision correspond au montant hors TVA de la créance.
L’entreprise doit transférer
toutes les créances douteuses du compte 411 ou 413 au compte « 416
clients douteux et litigieux » |
L’IAS 18
relative aux revenus dispose que tout montant irrécouvrable doit être
constaté en charges et non en ajustement des produits.
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Régime des intérêts créditeurs |
Le montant des
intérêts constatés en produits et non recouvrable doit faire
l’objet d’une provision pour dépréciation.
Les intérêts futurs non encore constatés en
produits seront constatés dans un compte de passif à mesure qu’ils
sont encourus. |
Le montant irrécouvrable
est passé en charges et non en ajustement de produit des activités
ordinaires.
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