Série
Les immobilisations
incorporelles
(Corrigé
des exercices d'application) 1. Reconstitution des amortissements et dépréciations
_________________________________________________________________________________ 2. Les immobilisations incorporelles présentent deux difficultés
spécifiques par rapport aux immobilisations
corporelles : (1) La première difficulté réside dans l'incertitude entourant les
avantages futurs qui découlent de l'utilisation d'une immobilisation
incorporelle. En effet, il est souvent difficile d'établir un lien étroit
entre la détention d'une immobilisation incorporelle et la réalisation
des produits au cours d'un exercice. Cette incertitude rend difficile l'estimation de la durée de
vie utile et la valeur récupérable de l'immobilisation. (2) La deuxième difficulté réside dans l'absence habituelle d'un marché
pour ces immobilisations en raison du fait que la plupart des
immobilisations incorporelles n'ont de valeur que pour l'entreprise qui
les a développées. L'absence de marché accroît la difficulté d'estimation de
la valeur récupérable. _________________________________________________________________________________ 3. Les activités de recherche visent à comprendre la nature et
à acquérir de nouvelles connaissances. Les activités de développement consistent, à partir des résultats
des activités de recherche, à transposer ces résultats à des
applications pratiques. Le coût des activités de recherche est toujours porté en
charges en raison de l'incertitude des avantages futurs qui les caractérisent
d'une part, et d'autre part, seule la mise en valeur d'une découverte
issue de la recherche (activité de développement) est susceptible de générer
un retour sur investissement pour l'entreprise (avantages économiques
futurs). _________________________________________________________________________________ 4. (1) Le fonds commercial représente pour l'acquéreur un investissement nécessaire
à l'exploitation de l'entreprise. (2) Il représente un actif dont la durée est limitée. Lorsque les bénéfices
excédentaires se maintiennent pendant une longue période, ils
proviennent du fonds développé après acquisition. (3) Le fonds commercial acquis rémunère le goodwill généré par les
anciens propriétaires sur la base des bénéfices futurs d'une période
limitée. Le goodwill à la date d'acquisition est consommé
graduellement pour laisser place aux effets générés par la gestion
des nouveaux managers. (4) Amortir le fonds commercial est conforme à la convention de
rattachement des charges aux produits. En effet, le coût de toute immobilisation qui se déprécie
doit être imputé aux résultats des exercices au cours desquels ces
immobilisations sont utilisées. Le montant du fonds commercial est déterminé sur la base
des bénéfices futurs d'une période limitée. Il convient, par conséquent,
de rattacher son coût (la charge) par le biais de l'amortissement à la
période ayant servi pour la détermination de la valeur du fonds. (5) L'amortissement du fonds commercial acquis respecte la convention de
prudence. _________________________________________________________________________________ 5.
1. Production d'immobilisations.
2. Frais d'exploitation.
3. Activité de recherche.
4. Activité de développement.
5. Activité de développement.
6. Activité de développement.
7. Frais d'exploitation.
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