Université de Sfax.
Ecole supérieure de commerce de Sfax.
Année
universitaire 2002-2003
3ème année
études comptables- Théories de
Cours: Me
Hanen Ghorbel
TD : Me
Sonda Hachicha
Melle Fatma Njeh
Corrigé de
l’examen final de théories de la comptabilité financière
Premier
semestre 2003-2004
Durée: 2heures
Aucune documentation n'est autorisée.
La
qualité de la présentation et de la rédaction sont prises en comptes dans le
barème de notation.
Première
partie : Quatre questions à traiter (9.5 points)
1-Les comptes de charges et de
produits, constituent des entités abstraites, ils vont servir d'éléments de
classement des emplois et des ressources correspondants aux richesses
effectivement consommées ou aux richesses effectivement produites. Le concept
de charges et de comptes de produits est une représentation de l'esprit sans
existence matérielle (1p)
2-On peut assigner un triple rôle
à la théorie comptable. Elle devrait permettre : (2 p)
-d'expliquer, et aussi d'enseigner,
sans ambiguïté les différents aspects de la pratique comptable (rôle
explicatif) ;
-d'évaluer, si besoin est, la
qualité de cette pratique (rôle normatif) ;
-enfin, de prédire la solution des
nouveaux problèmes qui s'offrent à elle (rôle prédictif et heuristique).
3-
Non (0.5 p)
Non (0.5 p)
Oui (0.5 p)
4- La théorie de l'agence suppose que: (2 p)
* les objectifs et les intérêts des deux parties sont souvent
divergents.
* il est souvent difficile et coûteux pour que le propriétaire observe
les décisions et les actions du gestionnaire.
5-
5-1-Oui(0.5 p)
5-2-Non(0.5 p)
5-3-Oui(0.5 p)
5-4-Oui(0.5 p)
5-5-Oui(0.5 p)
5-6-Oui(0.5 p)
Deuxième partie: Quatre exercices à traiter (13.5
points )
Exercice 1 : ( 4points)
1-Dans ce cas, le dirigeant risque de sacrifier la qualité
de fiabilité (1 p)
2-Cette
situation présente un conflit entre la qualité de pertinence (l’information
divulguée possède une valeur prédictive puisqu’elle a changé les cours
d’action) et la qualité de fiabilité (l’information sur le contrat d’alliance
entre l’entreprise SIGMA et la deuxième firme est une information non
vérifiable jusqu’à la date de publication des états financiers) (1p)
3-Dans ce cas, l'entreprise doit
sacrifier la qualité de comparabilité (puisqu'elle changera sa méthode
d'amortissement du linéaire vers l'accéléré) au profit de la qualité de
fiabilité (puisque cette méthode reflète mieux la situation de l'entreprise).
En cas de conflit entre comparabilité et fiabilité, il faut privilégier la
qualité fondamentale; la fiabilité (1 p)
4-Dans ce cas, il y a conflit entre les deux qualités
fondamentales pertinence et fiabilité. L'information divulguée est une image
fidèle de la réalité, neutre et vérifiable mais elle arrive plus tard que
nécessaire de telle sorte qu'elle n'a plus ni une valeur prédictive ni une
valeur rétrospective. En cas de conflit entre les deux qualités fondamentales
de l'information financière, il faut privilégier celle qui aura un impact plus
important sur le processus de prise de décision si elle serait écartée (1p)
Exercice
2 :( 3 points)
1-Rattachement des charges aux
produits (1 p)
2-Information complète (1 p)
3-Préminence du fond sur la forme
ou de la réalité économique sur l’apparence juridique (1 p)
Exercice
3 :( 3.5 points)
1-Continuité
de l’exploitation (0.5 p)
Permanence des méthodes (0.5 p)
Indépendances des exercices (0.5
p)
2- La composition et l'indépendance
des conseils d'administration: Les actionnaires sont
incités à revoir la composition des conseils d'administration qui sont
caractérisés par la présence de la direction Þ
cumule entre la fonction de direction et la fonction de président du conseil.
En plus, les administrateurs du conseil d'administration sont dans la plupart
des cas des internes (salariés de l'entreprise) plutôt que des externes.
(1 p)
L’introduction de comités dans
les conseils d'administration: Le comité de vérification,
le comité de rémunération…(1 p)