Université de Sfax.

Ecole supérieure de commerce de Sfax.

Année universitaire 2007/2008

3ème année études comptables- Théories de la comptabilité financière.

Cours : Mme Hanen Siala Ghorbel

TD : Mme Wiem Madani Elmanaa

Corrigé de l’examen final de théories de la comptabilité financière.

Premier semestre 2007/2008.

Durée: 2 heures

Questions de cours (10 points)	Barème	Note
I- Les préoccupations majeures ont été la réglementation des pratiques comptables, la structuration de la comptabilité en tant que discipline et l’organisation de la recherche et sa méthodologie. D’où le développement de la théorie comptable. Les principaux phénomènes économiques, politiques et sociaux ayant bouleversé l’évolution de la théorie comptable après 1800 sont : * La révolution industrielle, l’ouverture du marché des valeurs mobilières aux Etats Unis qui se sont traduites par des lois émanant d’organismes gouvernementaux, comme la securities and exchange commission (SEC) aux Etats Unis. Ces organismes publics exigèrent, au départ, que les états financiers qui leur étaient soumis soient rédigés selon les principes reconnus à l’époque. Ils n’ont jamais cessé de collaborer avec la profession comptable. * Le développement de la profession comptable : Les institutions comptables se sont préoccupées de codifier et d’épurer les pratiques comptables en formulant une série de recommandations. La contribution de ces recommandations à la théorie comptable fut de réduire les pratiques divergentes et d’établir une sorte de tradition écrite des meilleures pratiques comptables. Ces recommandations ayant acquis de l’autorité, les instituts d’experts comptables canadiens et américains résolurent, dans les années 60, de leur donner le statut de directives en demandant que les dérogations soient divulguées. Le principe général était que les lecteurs avaient le droit de s’attendre à ça que les pratiques comptables généralement reconnues soient suivies. * Croissance généralisée des entreprises. * Apparition des sociétés par action : juridiquement, l’entité est une personne morale distincte de ses membres. * Distinction entre les gestionnaires et les actionnaires. * Croissance accrue du nombre d’utilisateurs externes de l’information financière. * L’internationalisation des échanges : une autre caractéristique de cette époque est une volonté d’harmonisation des pratiques comptables. Notons enfin que les années 1960 marquent un tournant décisif grâce au développement de la recherche fondamentale en comptabilité. C’est à dire qu’au lieu de s’orienter seulement vers la codification et l’épuration des pratiques comptables issues de l’usage, les organisations intéressées à la comptabilité, veulent, à partir de l’étude du milieu économique, des besoins des utilisateurs et des objectifs des états financiers, aboutir à la formulation de principes généraux. Il s’agit de dégager un support théorique logique sur lequel s’appuiera l’élaboration des pratiques. En d’autres termes, on tend à passer de la méthode inductive à la méthode déductive.	3.5p
II- Pour chacune des passages suivants indiquer quelle est la théorie ou la relation la plus appropriée : 1- Le fait que les propriétaires ne participent pas dans la gestion de l’entreprise au jour le jour, ils ont moins d’informations sur les affaires de l’entreprise que le gérant; Cette relation est définie comme une RELATION D’AGENCE. 2- LA THEORIE DE L’ENTITE est plus appropriée aux sociétés de capitaux et autres types de sociétés dont l’existence et la continuité sont différentes de celles des propriétaires. 3- L’hypothèse fondamentale de la RELATION D’AGENGE est que les humains sont des êtres rationnels, agissant en fonction de leur propre intérêt et qu’ils ne disposent pas des mêmes informations. 4- En cas d’une RELATION D’AGENCE l’existence ou le potentiel d’information asymétrique va motiver le propriétaire à insister sur certaines assurances concernant les performances de l’entreprise.	1pt 1pt 1pt 1pt
Deuxième partie : Deux exercice (8 points)
III- 1- OUI. 2- OUI. 3- NON 4- NON 5- OUI 6- OUI 7-NON. 8- OUI 9- OUI. Exercice 1 : A- La fiabilité : Information complète- image fidèle B- La fiabilité C- La fiabilité : Information complète- image fidèle D- La pertinence Exercice 2 :   A- La convention de permanence des méthodes est ignorée alors que la convention de l’information complète est respectée. B- La convention respectée est celle de l’unité monétaire. C- Les conventions respectées dans cette situation sont : la périodicité et le rattachement des charges aux produits. D- La convention de prudence est respectée	0.5 p 0.5 p 0.5 p 0.5 p 0.5 p 0.5 p 0.5 p 0.5 p 0.5 p (1 p) (1 p) (1 p) (1 p) (1 p) (1 p) (1 p) (1 p)