Résultat net de l’exercice et

éléments extraordinaires

 

 

Le résultat net de l’exercice constitue une mesure fondamentale de la performance de l’entreprise. D’où la nécessité de distinguer entre le résultat provenant des activités ordinaires et celui provenant d’activités extraordinaires.

La NCT 08 et l’IAS 08 relatives au résultat net de l’exercice et éléments extraordinaires sont similaires, toutefois certains points exposés par la NCT 08 tels que les facteurs de détermination des activités ordinaires et les caractéristiques des éléments extraordinaires n’ont pas été prévus par l’IAS 08

Les traitements prévus par la NCT 08

                    I.      Distinction entre revenus, gains, charges et pertes

Les revenus et les charges s’inscrivent dans le cadre des activités centrales ou principales de l’entreprise, alors que les gains et les pertes résultent de transactions périphériques.

L’objectif de distinguer entre les revenus et gains et les charges et pertes est de présenter une information pertinente sur les sources de revenus de l’entreprise.

                  II.      Résultat net de l’exercice

1.    Eléments inclus dans la détermination du résultat net de l’exercice

Généralement tous les revenus, gains, charges et pertes sont inclus dans la détermination du résultat net de l’exercice à moins qu’ils ne soient exclus par une norme comptable spécifique.

2.    Eléments exclus du résultat net de l’exercice

La NCT 08 ne cite pas d’éléments exclus du résultat net de l’exercice, toutefois si on se réfère à la norme comptable relative aux modifications comptables, les corrections d’erreurs fondamentales et les changements de méthodes comptables sont exclus du résultat net de l’exercice.

3.    Les deux composantes du résultat net de l’exercice

Le résultat net comprend les deux composantes suivantes :

1.    Le résultat des activités ordinaires

2.    Les éléments extraordinaires

Chacun de ces deux éléments doit faire l’objet d’une présentation séparée dans l’état de résultat.

                III.      Résultat des activités ordinaires

1.    Indication séparée des éléments ayant une influence sur la pertinence des états financiers

Les produits et les charges provenant des activités ordinaires et ayant une importance sur la pertinence des états financiers doivent être présentés séparément.

2.    Les facteurs de détermination des activités ordinaires

Les activités ordinaires sont déterminées en prenant en considération les cinq facteurs suivants :

1.    La nature et l’étendue des activités de l’entreprise.

2.    Les caractéristiques du secteur d’activité de l’entreprise.

3.    Les pratiques managériales dans le secteur.

4.    La nature des produits et des services.

5.    L’environnement dans lequel l’entreprise exerce ses activités.

3.    Les éléments exceptionnels

Il existe certaines circonstances où on doit présenter les éléments de produits et charges séparément. Il s’agit d’éléments exceptionnels significatifs et pouvant se rattacher aux activités ordinaires.

A titre indicatif, on peut citer :

1.    La dépréciation des stocks à la valeur de réalisation nette ou des immobilisations corporelles au montant récupérable ainsi que la reprise de telles dépréciations.

2.    Les gains et pertes découlant des variations des taux de change.

3.    La restructuration des activités d’une entreprise et la reprise des provisions constituées pour faire face aux charges de restructuration.

4.    Les cessions d’immobilisations corporelles.

5.    Les cessions de placements à long terme.

6.    Les abondons d’activités.

7.    Les règlements de litiges.

8.    Les autres reprises de provisions.

               IV.      Les éléments extraordinaires

1.    Présentation des éléments extraordinaires dans l’état de résultat

La nature et le montant de chaque élément extraordinaire doivent être mentionnés séparément dans l’état de résultat.

L’entreprise peut mentionner le montant total des éléments extraordinaires dans l’état de résultat à condition de mentionner la nature et le montant de chaque élément séparément dans les notes aux états financiers.

2.    Détermination des éléments extraordinaires

C’est la nature de l’évènement ou de l’opération par rapport aux affaires courantes qui détermine si un élément a un caractère extraordinaire et non la fréquence avec laquelle il se produit.

Un évènement extraordinaire pour une entreprise peut être considéré comme faisant partie des activités ordinaires pour une autre.

3.    Caractéristiques des éléments extraordinaires

Les éléments extraordinaires ont les caractéristiques suivantes :

1.    Ils ne sont pas censés se répéter fréquemment au cours des prochains exercices.

2.    Ils ne sont pas typiques des activités ordinaires de l’entreprise.

3.    Ils échappent à la volonté des dirigeants.

4.    Exemples d’éléments extraordinaires

La NCT 08 cite deux exemples :

1.    L’expropriation d’un terrain et des biens d’une entreprise.

2.    Les dommages causés par un tremblement de terre ou une autre catastrophe naturelle.

Les traitements prévus par l’IAS 08

Les traitements prévus par l’IAS 08 sont similaires à ceux prévus par la NCT 08, toutefois certains points exposés par la NCT 08 tels que les facteurs de détermination des activités ordinaires et les caractéristiques des éléments extraordinaires n’ont pas été prévus par l’IAS 08.