Eléments de comparaison

NCT 08

IAS 08

Tableau synoptique - Résultat net de l'exercice et éléments extraordinaires

Définitions

Les activités ordinaires recouvrent toute activité dans laquelle s'engage une entreprise dans le cadre de ses affaires ainsi que les activités liées qu'assume l'entreprise à titre d'accessoire ou dans le prolongement de ses activités ordinaires.

Les éléments extraordinaires sont les produits ou les charges résultant d'évènement ou de transactions clairement distincts des activités ordinaires de l'entreprise qui ne sont en conséquence pas censés se reproduire de manière fréquente ni régulière.

Comparable

Revenus, gains charges et pertes

Les revenus et les charges s'inscrivent dans le cadre des activités centrales ou principales de l'entreprise.

Alors que les gains et les pertes résultent de transactions périphériques.

L'objectif de distinguer entre les revenus et gains et charges et pertes est de présenter une information pertinente sur les sources de revenus de l'entreprise.

Cette distinction entre revenus et charges, profit et perte, a été présentée au niveau du cadre conceptuel.

Résultat net de l'exercice

Eléments inclus dans la détermination du résultat net de l'exercice

Généralement tous les revenus, gains, charges et pertes sont inclus dans la détermination du résultat net de l'exercice à moins qu'ils ne soient exclus par une norme comptable spécifique.

Comparable

Eléments exclus du résultat net de l'exercice

La norme tunisienne ne cite aucun exemple, toutefois si on réfère à la NCT 11 relative aux modifications comptables, les corrections d’erreurs fondamentales et l’effet des changements de méthodes comptables rétrospectifs sont exclus du résultat net de l’exercice.

L'IAS 08 traite de deux éléments exclus du résultat :

§          La correction d'erreurs fondamentales

§          Changements de méthodes comptables

D'autres éléments sont exclus de la détermination du résultat net tel que les écarts de réévaluation et les profits ou pertes résultant de la conversion des états financiers d'une entité étrangère.

Les deux composantes du résultat net de l'exercice

Le résultat net de l'exercice comprend les deux composantes suivantes:

§          Le résultat des activités ordinaires.

§          Les éléments extraordinaires.

Chacun doit faire l'objet d'une présentation séparée dans l'état de résultat.

Comparable

Résultat des activités ordinaires –  indication séparée des éléments ayant une influence sur la pertinence des états financiers

Les facteurs de détermination des activités ordinaires

Les produits et les charges provenant des activités ordinaires et ayant une importance sur la pertinence des états financiers doivent être présentés séparément.

Comparable

La NCT 08 distingue cinq facteurs :

1.       La nature et l'étendue des activités de l'entreprise.

2.       Les caractéristiques de son secteur d'activité.

3.       Les pratiques managériales dans le secteur

4.       La nature des produits et services

5.       L'environnement dans lequel l'entreprise exerce ses activités.

Non prévue par l'IAS 08

Parmi les éléments exceptionnels il y a lieu de citer:

1.       Dépréciation des stocks à la VRN ou des immobilisations corporelles au montant récupérable ainsi que la reprise de telles dépréciations.

2.       Les gains et pertes découlant des variations des taux de change.

3.       La restructuration des activités d'une entreprise et la reprise des provisions constituées pour faire face aux charges de restructuration.

4.       Les cessions d'immobilisations corporelles.

5.       Les cessions de placement à long terme.

6.       Les abondons d'activités.

7.       Les règlements de litiges.

8.       Les autres reprises de provisions.

L'IAS 08 ne parle pas d'éléments exceptionnels mais plutôt de circonstances pouvant donner lieu à l'indication séparée des éléments de produits et de charges.

Les mêmes exemples sont fournis.

Les éléments extraordinaires –

Présentation des éléments extraordinaires dans le compte de résultat

Caractéristiques des éléments extraordinaires

Exemples d'éléments extraordinaires  

La nature et le montant de chaque élément extraordinaire doivent être mentionnés séparément.

On peut mentionner le montant total des éléments extraordinaires à condition de mentionner la nature et le montant de chaque élément séparément dans les notes aux états financiers.

1.       Ils ne sont pas censés se répéter fréquemment au cours des prochains exercices

2.       Ils ne sont pas typiques des activités ordinaires de l'entreprise

3.       Ils échappent à la volonté des dirigeants

§          Expropriation d'un terrain et des biens d'une entreprise

§          Les dommages causés par un tremblement de terre ou une autre catastrophe naturelle