Tableau synoptique - Les stocks
Eléments
de comparaison
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NCT
04 |
IAS
02 |
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Tableau
synoptique - Les stocks
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Définition
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Les
stocks sont des éléments d’actifs : § Détenues
pour être vendus dans le cours normal de l’activité ; § En
cours de production pour une telle vente ou, § Sous
forme de matières premières ou de fournitures devant être consommées
dans le processus de production ou de prestation de services. |
Comparable
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Les
formules d’évaluation des stocks
- Enumération |
La
NCT 04 distingue 6 formules : 1. Formule de coût réel ou individuel. 2. Formule du
CMP. 3. Formule du FIFO ou PEPS. 4. Trois formules de secours : §
La
VRN diminuée de la marge bénéficiaire. §
Le
coût standard. §
Coût
d’acquisition ou de production de biens similaires. |
L’IAS
02 distingue 6 formules : §
Formule
du coût individuel. §
Formule
du CMP. §
Formule
du FIFO.
§
Formule
du LIFO. §
Formule
de la VRN diminuée de la marge brute §
Le
coût standard. |
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Formule
de coût réel ou individuel |
Cette
formule est utilisée pour des éléments de stocks identifiables, ainsi
que les produits fabriqués et services affectés à des projets spécifiques. |
Comparable |
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Formule
de coût moyen pondéré |
Elle
consiste à faire la moyenne pondérée du coût des éléments existants
en début de période et du coût des éléments achetés ou produits au
cours de la période. Cette
moyenne peut être calculée périodiquement ou lors de la réception de
chaque nouvelle livraison. |
Comparable
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Formule
du FIFO ou PEPS |
Elle
consiste à affecter aux éléments de stocks vendus ou consommés le coût
des plus anciens éléments en stock. Le
coût des stocks à la clôture sera celui des plus récents articles
achetés ou produits. |
Comparable
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Formule
du LIFO (dernier entré première sortie) |
Non
prévue par la NCT 04 |
Cette
formule suppose que les éléments du stock qui ont été acquis ou
fabriqués les derniers sont vendus les premiers. Le
coût des stocks à la clôture sera celui des derniers achetés ou
premiers vendus. |
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Les
formules de secours |
Lorsqu’il
n’est pas possible de déterminer leur coût, les stocks sont évalués : §
Au
coût d’acquisition ou de production de biens équivalents. §
A
la VRN réduite de la marge bénéficiaire pour les activités
commerciales. §
Au
coût standard dans la mesure où le coût global standard ne s’écarte
pas de manière significative du coût global réel des stocks. |
Comparable
à la NCT à l’exception de la première formule qui n’est pas prévue
par l’IAS 02. |
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Evaluation
(mesure) des stocks -
principe |
Coût
historique ou la valeur de la réalisation nette si elle est inférieure. |
Au
plus faible du coût et de la valeur de réalisation nette. |
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Les
stocks d’approvisionnement |
Principe Sont
évalués au coût historique qui correspond au coût d’acquisition, ainsi
que les frais nécessaires pour mettre les stocks à l’endroit et dans
l’état où ils se trouvent. |
Principe
Comparable |
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Eléments
du coût d’acquisition §
Le
coût d’acquisition comprend le prix d’achat, les droits de douanes et
taxes non récupérable ainsi que les frais de transport, d’assurances
liés au transport, de réception et autres coûts directement liés à
l’acquisition des éléments achetés. §
Les
rabais, remises et ristournes sont déduites du coût d’acquisition. §
Les
subventions sont incluses dans le coût des stocks. §
Les
gains et les pertes de change liés à l’acquisition de stocks peuvent
être inclus dans le coût des stocks sous certaines conditions. |
Eléments
du coût d’acquisition Comparable
à la NCT (ne cite pas les frais d’assurance) Les
subventions ne sont pas incluses dans le coût des stocks.
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Les
stocks de produits |
Principe Les
stocks de produits sont évalués au coût de production. |
Principe
Comparable |
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Elément
du coût de production Le
coût de production comprend le coût d’acquisition des matières
consommées et une juste part des coûts directs et indirects de
production (tels que mains d’œuvre, amortissement, frais d’entretien,
frais de gestion et d’administration de la production) pouvant être
raisonnablement rattachés à la production |
Elément
du coût de transformation Le
coût de transformation comprend les
coûts directement liés aux unités produites (tel que la main d’œuvre
directe) ; ainsi que les frais généraux de production fixes et
variables qui sont encourus pour transformer les matières premières en
produits finis.
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Clef
de réparation pour les sous produits et les produits liés Lorsque
les coûts de production ne sont pas identifiables séparément, ils
sont répartis entre les produits sur une base rationnelle et cohérente. Cette
répartition peut être basée sur la valeur de vente de chaque produit. Si
les sous-produits sont non significatifs ils sont mesurés à la VRN et
cette valeur est réduite du coût du produit principal. |
Clef
de réparation pour les sous produits et les produits liés Comparable
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Affectation
des F.G fixes : imputation rationnelle L’affectation
de F.G fixes de production aux coûts de transformation est fondée sur la
capacité normale de production. Il
est possible de retenir la capacité réelle de production si elle est
proche de la capacité de production normale. Les
frais généraux non affectés sont constatés en charges. |
Affectation
des F.G fixes : imputation rationnelle Comparable
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Affectation
de FG variables de production Sont
affectés à chaque unité produite sur la base de l’utilisation
effective des installations de production. |
Affectation
de FG variables de production Comparable
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Les
éléments exclus du coût de production §
Les
frais de distribution. §
Les
coûts de gaspillage. §
Les
frais d’administration. |
Les
éléments exclus du coût de production Comparable
à la NCT, toutefois l’IAS 02 ajoute les coûts de stockage, a moins
qu’ils ne soient nécessaires. |
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Les
charges d’emprunt
peuvent être inclus dans le coût des stocks mais sous certaines
conditions. |
Les
charges d’emprunt
Comparable |
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Evaluation
des stocks à l’inventaire pour apprécier s’il convient de déprécier
les stocks - Principe |
L’évaluation
à l’inventaire se fait à la valeur la plus faible du coût et de la
VRN. Pour
les contrats de vente ferme, l’évaluation se fait au prix spécifié au
contrat. |
Comparable
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Les
stocks d’approvisionnements |
Evaluation
de la VRN
Marchandises :
la valeur de marché. Matières
premières : le
coût de remplacement. |
Evaluation
de la VRN
Comparable |
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Dépréciation
des stocks
Lorsque
la VRN des stocks d’approvisionnement devient inférieure à leurs coûts
et que le coût des produits finis atteint un niveau supérieur à leur
VRN : on doit constater une dépréciation des stocks
d’approvisionnement. |
Dépréciation
des stocks
Comparable |
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Comptabilisation
des pertes de valeur sur stock
Toute
dépréciation est constatée en charges soit :
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Comptabilisation
des pertes de valeur sur stock Toute
perte de valeur sur stock doit être comptabilisée en charges. La
norme dispose que les pertes pour des contrats de ventes fermes et des
contrats d’achats fermes sont comptabilisés
selon IAS 37 provisions, passifs éventuels et actifs éventuels. |
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Reprise
d’une perte de valeur sur stock
La
provision constatée à la clôture de l’exercice doit être reprise
automatiquement à l’ouverture de l’exercice suivant (dans la méthode
de l’inventaire intermittent). |
Reprise
d’une perte de valeur sur stock
Si
la VRN a augmenté, on procède à une reprise du montant déprécié a
hauteur de la valeur la plus faible du coût et de la VRN La
reprise est constatée comme une réduction du montant des stocks
comptabilisé en charges. |
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Les
stocks de produits |
Evaluation
de la VRN
Valeur
de marché |
Evaluation
de la VRN
Les
prix de vente généraux. |
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Dépréciation
des stocks de produits
Lorsque
la VRN devient inférieure au coût, on procède à une dépréciation. |
Dépréciation
des stocks de produits
Comparable.
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Comptabilisation
de la dépréciation des stocks
Toute
dépréciation est constatée en charges soit :
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Comptabilisation
de la dépréciation des stocks
Toute
dépréciation est constatée en charges. |
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Reprise
de la dépréciation des stocks de produits finis Les
provisions pour dépréciation des stocks de produits finis doivent être
reprises à l’ouverture de l’exercice suivant (dans la méthode de
l’inventaire intermittent). |
Reprise
de la dépréciation des stocks de produits finis Si
la VRN a augmenté, on procède à une reprise du montant déprécié à
hauteur de la valeur la plus faible du coût et de la VRN. La
reprise est constatée comme une réduction du montant des stocks
comptabilisé en charges |
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Comptabilisation
des stocks |
On
distingue deux méthodes de comptabilisation des flux d’entrées et de
sorties des stocks : §
Méthode
de l’inventaire permanent :
Consiste
à enregistrer tous les mouvements d’entrée et de sortie des stocks. §
Méthode de
l’inventaire intermittent : Consiste
à enregistrer tous les stocks initiaux en charges. A la date de
l’inventaire on détermine les stocks finaux inscrits en ajustement des
charges, le solde de la variation des stocks d’approvisionnements
avec les achats constitue les achats consommés au cours de
l’exercice. Les
stocks de produits sont comptabilisés en produits : production stockée
ou déstockage. |
L’IAS
02 ne présente pas une technique de comptabilisation pour les stocks,
toutefois elle dispose dans le § 31 que les stocks vendus doivent être
passés en charges de l’exercice au cours du quel les produits
correspondants sont comptabilisés. La
pratique internationale consiste à utiliser la méthode de l’inventaire
permanent. |
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Comptabilisation
des charges d’emprunt dans les stocks |
Quatre
conditions doivent être réunies : §
Les
stocks doivent avoir un cycle supérieur à 12 mois. §
Il
est probable qu’ils donneront lieu à des avantages économiques futurs
pour l’entreprise. §
Leur
coût peut être mesuré de façon fiable. §
Elles
correspondent à des charges évitables. Sont
exclus de la possibilité de capitalisation des charges d’emprunt, les
stocks qui sont fabriqués de façon routinière ainsi que les produits
finis fabriqués en large quantité de façon répétitive. Les
charges d’emprunt inclues dans les stocks sont traitées comme un coût
incorporable aux produits concernés. |
Comparable
Toutefois
la règle des 12 mois est remplacée par la notion d’un cycle long. |
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Les
stocks de service |
Les
coûts inclus dans le stock
: main d’œuvre et les autres frais de personnel directement engagés
pour la réalisation du service y compris le personnel d’encadrement et
les frais généraux s’y rapportant. Les
coûts exclus du stock
: les frais de vente et les frais relatifs au personnel administratif général.
Ils sont comptabilisés en charges. |
Comparable
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Traitement
des différences de change sur les stocks |
Selon
la NCT 15, les fluctuations du cours de change
n’ont pas d’incidences sur le coût historique des achats et
des stocks sauf dans les deux cas suivants : 1.
Les stocks sont présentés à la valeur de marché (dans le cas ou
le coût historique est supérieur à la valeur de marche)
2.
Dans le cas d’une grave dévaluation de monnaie pour des stocks
acquis récemment à condition que la valeur comptable des stocks
incorporant la perte de change ne soit pas supérieure au moins élevée
des deux montants suivants : §
Le
coût de remplacement des stocks concernés. §
Le
montant recouvrable par le biais de l’utilisation ou de la vente de ces
stocks. |
Comparable
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Présentation
des écarts et gaspillage sur coûts liés aux stocks et à la production. |
Selon
la norme comptable générale la quote part des frais généraux non
affectés aux coûts des ventes est présentée dans « les autres
charges d’exploitation » De
même pour les coûts de gaspillage. |
Selon
l’IAS 2 les frais généraux de production non affectés et les coûts
de production des stocks d’un montant anormal sont inclus dans le coût
des stocks consommés de l’exercice. |
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Les
informations à fournir |
Les
états financiers doivent faire apparaître : 1.
Le coût d’origine, la provision pour dépréciation et la valeur
comptable nette pour la totalité des stocks et par catégories de stocks
si l’information est significative. 2.
Le coût des stocks constatés en charges de l’exercice. 3.
Les méthodes utilisées en matière de traitement des stocks
incluant l’évaluation les éléments de coût, la valorisation et la
comptabilisation des stocks. Les
changements de méthode de traitement des stocks qui ont un effet
significatif sur le résultat doivent être indiqués. |
Les
états financiers doivent indiquer : 1.
Les méthodes comptables d’évaluation des stocks y compris la méthode
de détermination du coût utilisé. 2.
La valeur comptable totale des stocks et la valeur comptable par
catégorie appropriée à l’entreprise. 3.
La valeur comptable des stocks comptabilisés à la valeur nette de
réalisation. 4.
Le montant de toute reprise de dépréciation qui est comptabilisée
en produits de l’exercice. 5.
Les circonstances ou événements ayant conduit à la reprise de la
dépréciation des stocks. |
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6.
La valeur comptable des stocks donnés en nantissement de passifs. Lorsque
le coût des stocks est déterminé en utilisant la méthode de LIFO, les
états financiers doivent indiquer la différence entre le montant des
stocks apparaissant au bilan et ;
Les
états financiers doivent indiquer
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