Eléments de comparaison

NCT 03

IAS 18

Tableau synoptique - Les revenus (produit des activités ordinaires)

Définitions

Les produits de l'entreprise comprennent les revenus et les gains.

Les revenus sont les produits provenant des activités ordinaires dans le cadre de l'exploitation centrale ou permanente. Ils sont généralement pris en compte lorsqu'une augmentation d'avantages économiques futurs, liée à une augmentation d'actif ou une diminution de passifs, s'est produite et qu'elle peut être mesurée de façon fiable.

La juste valeur est le prix auquel un bien pourrait être échangé, ou une dette acquittée entre un acheteur et un vendeur normalement informés et consentants, dans une transaction équilibrée.

Comparable

Néanmoins l'IAS 18 utilise les termes produits des activités ordinaires et profits au lieu de revenus et gains.

Evaluation des revenus –

Evaluation à la juste valeur

Les revenus sont évalués à la juste valeur de la contre partie reçue ou à recevoir.

On doit tenir compte de toute réduction commerciale.

Comparable

Cas de payements différés (vente à crédit)

Dans ce cas la juste valeur peut être inférieure au montant nominal des liquidités reçus ou à recevoir

J.V = l'ensemble des recettes actualisées (qui correspond au prix de vente au comptant).

(JV - montant nominal) est comptabilisé en produits financiers.

Comparable

Echange de biens 

Echanges de biens de même nature et de valeur similaires

L'échange n'est pas considéré comme une opération générant des revenus.

La norme ne traite pas du cas où les valeurs des biens sont différentes.

Echange de biens dissemblables

L'échange est considéré comme une opération générant des revenus. Ces revenus sont évalués à la J.V des biens reçus ajustés de la soulte, si cette valeur ne peut pas être évaluée de daçon fiable : les revenus sont évalués à la J.V des biens cédés ajusté de la soulte.  

 Comparable

Identification de la transaction

Non prévue par la NCT 03

Généralement, on applique les critères de comptabilisation séparément à chaque transaction.

Dans des cas il convient d'appliquer les critères de comptabilisation des éléments d'une transaction unique séparément à fin de refléter la substance de cette transaction.

Dans d'autres cas les critères de comptabilisation sont appliqués à deux ou plusieurs transactions regroupées.

Constatation des revenus

Ventes de biens

Les conditions de comptabilisation des revenus

1.       L'entreprise a transféré à l'acheteur les principaux risques et avantages inhérents à la propriété.

2.       Le montant des revenus peut être mesuré de façon fiable.

3.       Il est probable que des avantages futurs bénéficieront à l'entreprise.

4.       Les coûts encourus ou à encourir peuvent être mesurés de façon fiable.

L'IAS 18 ajoute une cinquième condition:

5.       L'entreprise ne continue ni à être impliquée dans la gestion telle qu'elle incombe normalement au propriétaire, ni dans le contrôle effectif des biens cédés.

Fait générateur du transfert des risques

Généralement le transfert des risques coïncide avec le transfert du droit de propriété ou avec l'entrée en possession par l'acheteur.

comparable

Cas où l'entreprise conserve des risques importants inhérents à la propriété

Dans ce cas la transaction ne constitue pas une vente, et le revenu n'est pas comptabilisé.

Exemple: le payement relatif aux biens vendus est lié à la revente desdits biens par l'acheteur.

comparable

Cas où l'entreprise conserve un risque non important

Dans ce cas l'opération constitue une vente et les revenus sont comptabilisés.

comparable

En cas d'incertitude de payement

Les revenus ne sont pas comptabilisés.

Lorsque l'incertitude est levée, les revenus sont constatés.

Au cas où les revenus sont constatés et une incertitude sur la recouvrabilité des montants intervient on constate une provision.

Le montant des revenus n'est pas ajusté.

Comparable

Au lieu de constater une provision, on constate une charge.

Cas où les charges ne peuvent pas être évaluées de façon fiable

Non prévue par la NCT 03

Le produit des activités ordinaires n'est pas comptabilisé, et toute contrepartie reçue au titre de la vente est comptabilisée en tant que passif.

Prestation de services –

comptabilisation des revenus

Les revenus sont comptabilisés lorsque le résultat peut être estimé de façon fiable.

Les revenus sont comptabilisés en fonction du degré d'avancement  à la date de clôture.

Comparable

Les conditions nécessaires pour estimer le résultat fiablement

Quatre conditions sont nécessaires :

1.       Le montant des revenus peut être estimé de façon fiable.

2.       Il est probable que les avantages économiques futurs bénéficieront à l'entreprise.

3.       Le degré d'avancement de l'exécution de la prestation peut être évalué de façon fiable.

4.       Les charges encourues et à encourir peuvent être mesurées de façon fiable.

Comparable

Incertitude sur la recouvrabilité des revenus

Dans ce cas le revenu  n'est pas comptabilisé.

En cas d’incertitude sur la recouvrabilité d'un montant figurant déjà en produit : le montant irrécouvrable est passé en charge (provision pour dépréciation) plutôt qu'en ajustement du montant du revenu.

Comparable

Méthodes de détermination du degré d'avancement 

La NCT 03 cite trois méthodes:

1.       L'examen des travaux exécutés

2.       Les services rendus à la date considérée en pourcentage des services à exécuter

3.       La proportion des coûts encourus à la date considérée  par rapport au total des coûts estimés de l'opération

Comparable

Comptabilisation selon la méthode linéaire

Lorsque la prestation de service consiste en l'exécution d'un nombre indéterminé d'actes échelonnés sur une période donnée.

Comparable

Cas où le résultat ne peut pas être mesuré de façon fiable

Les revenus sont comptabilisés à concurrence des charges comptabilisées et jugées récupérables.

Aucun profit n'est comptabilisé.

Lorsqu’en plus, il n'est pas probable que les charges encourues seront récupérées, les revenus ne sont pas comptabilisés et les coûts encourus sont comptabilisés en charges.

Si les incertitudes ont été levées, les revenus sont comptabilisés en fonction du degré d'avancement.

Comparable

Intérêts, redevances et dividendes –

conditions de comptabilisation

1.       La contrepartie obtenue de l'utilisation des ressources de l'entreprise par des tiers peut être mesurée d'une façon fiable.

1.       Comparable

2.       Le recouvrement de la contrepartie obtenu est raisonnablement sur.

2.       Il est probable que les avantages économiques associés à la transaction iront à l'entreprise.

Les bases de comptabilisation

Les intérêts

Comptabilisés en fonction du temps écoulé en tenant compte du rendement effectif de l'actif.

Les redevances

Comptabilisées au fur et à mesure qu'elles sont acquises en vertu des conditions contractuelles.

Les dividendes

Sont comptabilisés lorsque le droit de l'actionnaire d’en percevoir le payement est établi.

Comparable

Détermination du taux de rendement effectif

C’est le taux qui équilibre la valeur comptable actuelle de l’actif avec les flux des recettes futures.

Comparable

Titres avec intérêts courus et dividendes acquis

Pour les titres acquis avec intérêts courus

Le coût d'acquisition correspond au prix d'acquisition diminué des intérêts courus à percevoir avant la date d'acquisition.

La fraction des intérêts courus après la date d'acquisition est constatée parmi les revenus.

Pour les titres acquis avec intérêts courus

Comparable

Pour les titres acquis avec dividendes

Le coût d'acquisition correspond au prix d'acquisition diminué des dividendes.

Pour les titres acquis avec dividendes

Comparable

Les dividendes sont comptabilisés en actif dans le  compte « dividendes à recevoir » 

La NCT 03 pose la condition  que les titres soient acquis après la décision de l'assemblée générale statuant sur la distribution des dividendes.

La condition imposée par la NCT 03 n'est pas prévue par l'IAS 18

En cas de recouvrabilité incertaine

Le montant irrécouvrable doit faire l'objet d'une provision.

Les intérêts futurs seront constatés dans un compte de passif

Le montant irrécouvrable est passé en charges et non en ajustement de produit des activités ordinaires.

Informations à fournir

Une entreprise doit fournir les informations suivantes:

1.       Le montant de chaque catégorie importante des revenus.

2.       Les règles de prise en compte et de mesure des revenus, les méthodes adoptées pour déterminer le degré d'avancement.

L'entreprise doit également mentionner les gains et pertes éventuels.

Comparable